Statuts et Gouvernance

Les statuts (en bref)

Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Société Anonyme (SA), à capital variable.

DWATTS est une entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS).

Président-Directeur Général actuel : Jean-Baptiste Boyer, élu pour un mandat de 3 ans, cad jusqu’en 2026.

Les statuts en intégralité ainsi que notre règlement intérieur.

Les PV d’AG, bilans comptables et les différents rapports (moraux / financiers) sont disponibles sur demande.

La Gouvernance

Les collèges

Le fonctionnement

Depuis 2022, un comité d’investissement a été créé pour rendre un avis consultatif complémentaire sur les plus gros projets (1) . Il est composé de 4 sièges réservés aux plus grosses expositions financières dans la coopérative (parts sociales, comptes-courants d’associés, titres participatifs,…) et 3 sièges complémentaires à pourvoir par élection de sociétaires en Assemblée Générale.

Les Groupes de travail et l’intelligence collective

Pour réfléchir à des sujets particuliers, des groupes de travail ouverts sont mis en place au fur et à mesure. Ils recoupent à la fois les filières ( photovoltaïque, bois-énergie, éolien, maitrise de l’énergie, communication et vie coopérative) et les enjeux stratégiques à discuter ( ex : GT financement). pour 2024, différentes thématiques ont été identifiées, n’hésitez pas à creuser et à venir participer. C’est par ICI.

(1) Le CI est sollicité par le Directoire, qui en informe le Conseil de Surveillance, dès que l’investissement représente plus de 5% du dernier bilan. Dans tous les cas, le CI est sollicité dès que l’investissement est supérieur à 75 k€.